Marque enregistrée - Marque en vigueur

Moment Présent
Monsieur Sébastien NAPOL
Monsieur Mewan MELGUEN

Numéro de dépôt :
4418768
Date de dépôt :
11/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/01/2028
Moment Présent de Sébastien NAPOL

Présentation de la marque Moment Présent

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2018 par monsieur Sébastien NAPOL et monsieur Mewan MELGUEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Moment Présent » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-05 du 2 février 2018.

Les déposants sont monsieur Sébastien NAPOL domicilié(e) 37 rue Paul Bert - 69200 - Venissieux - France et monsieur Mewan MELGUEN domicilié(e) 7 cours charlemagne - 69002 - Lyon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Mewan MELGUEN domicilié(e) 18 chemin des tards venus - 69530 - Brignais - France.

La marque Moment Présent a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4418768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moment Présent arrivera à expiration en date du 11 janvier 2028.

Sébastien NAPOL a également déposé les autres marques suivantes : OUISTITI , ORIGAMI , Amalthée , authentic veggies , Authentic kidibio , GOUTATOU , KIDIBIO


Monsieur Sébastien NAPOL - 37 rue Paul Bert - 69200 - Venissieux - France

Monsieur Mewan MELGUEN - 7 cours charlemagne - 69002 - Lyon - France


Monsieur Mewan MELGUEN - 18 chemin des tards venus - 69530 - Brignais - France


Publication - Publication le 2 févr. 2018 au BOPI 2018-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18

Boissons à usage médical, autres que celles à base de produits laitiers ou dont les principaux ingrédients sont des produits laitiers; Thé et extraits de thé à usage médical; Tisanes (d'herbes médicinales) à usage médicinal; Herbes à usage thérapeutique; Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; Compléments alimentaires à base de plantes pour êtres humains et animaux ;

Thé; Boissons à base de thé; Tisanes non médicales; Extraits de thé non médicinaux; Thés aux épices non médicinaux; Préparations pour faire des boissons à base de thé; Barres de céréales; Barres de céréales; En-cas prêts à consommer à base de céréales, flocons de céréales ou leurs mélanges, autres que ceux à base de produits laitiers ou dont les principaux ingrédients sont des produits laitiers; Barres alimentaires à base de céréales, flocons de céréales, muesli ou leurs mélanges; Épices; Herbes traitées; Cacao; Cacao en poudre; Mélanges de cacao; Boissons à base de cacao; boissons préparées au cacao; Bonbons au cacao; Extraits de cacao propres à la consommation humaine; Chocolat ;

Boissons sans alcool, à l'exception des boissons de fruits et jus de fruits; Boissons non alcooliques contenant du thé; Boissons sans alcool aromatisées au thé; Sirops et autres préparations pour faire des boissons, À l'exception des sirops et autres préparations pour faire des boissons contenant des fruits; Concentrés pour faire des boissons, à l'exception des concentrés de fruits; Concentrés et préparations pour faire des boissons, contenant des plantes, des épices ou leurs mélanges.